Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TERTRE D'EYTHAN
M. jacques dahan

Numéro de dépôt :
3917477
Date de dépôt :
03/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/05/2022
LE TERTRE D\'EYTHAN de jacques dahan

Présentation de la marque LE TERTRE D'EYTHAN

Déposée le 3 mai 2012 par monsieur jacques dahan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LE TERTRE D'EYTHAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-21 du 25 mai 2012.

Le déposant est monsieur jacques dahan domicilié(e) 6 bis avenue de choisy - 94380 - bonneuil sur marne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. jacques dahan domicilié(e) 6 bis avenue de choisy - 94380 - bonneuil sur marne - France.

La marque LE TERTRE D'EYTHAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3917477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TERTRE D'EYTHAN est expirée depuis le 3 mai 2022.

jacques dahan a également déposé les autres marques suivantes : LES FIEFS DE KELYAN


M. jacques dahan - 6 bis avenue de choisy - 94380 - bonneuil sur marne - France


M. jacques dahan - 6 bis avenue de choisy - 94380 - bonneuil sur marne - France


Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Enregistrement sans modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.